CFDT Amadeus
CHSCT > Rôle et activités du CHSCT

Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l’établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité. Il a également pour mission de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.

(art. L.236-2 du Code du travail)


Articles de cette rubrique

Réunions CHSCT de septembre 2009 (Rôle et activités du CHSCT)

jeudi 1er octobre 2009
Densification des bureaux Le manque de place combiné à un nouvel épisode de recours massif à la sous-traitance conduit à des situations inacceptables dans certains bureaux, notamment sur le site principal et aux Espaces - on ajoute des gens dans des coins exigüs, des salles de tests sans fenêtes, (...) > suite

réunion du CHSCT du 9 décembre 2008 (Rôle et activités du CHSCT)

mardi 6 janvier 2009
Évaluation des risques pour la santé La prévention des risques qui pèsent sur la santé et la sécurité des salariés est la mission principale du CHSCT (Comité pour l’Hygiène, la Sécurité et la Santé). Chaque année le Document Unique d’Évaluation des Risques doit être mis à jour avec les risques identifiés – (...) > suite

Aménagement des bâtiments CLARA (Rôle et activités du CHSCT)

lundi 5 novembre 2007
Les membres du CHSCT ont été consultés lors d’une réunion extraordinaire le 23 octobre 2007 sur les plans d’aménagement des bâtiments CLARA (actuellement exposés au CE), qu’il avaient pu visiter auparavant Ils ont fait des demandes de modification à la Direction, dont certaines ont été prises en (...) > suite

Informations CFDT sur la réunion CHSCT du 13 septembre 2007 (Rôle et activités du CHSCT)

lundi 17 septembre 2007
Plan de déplacement d’entreprise (PDE) Le CHSCT va organiser une nouvelle journée d’information sur les bus en Octobre. Toujours pas de nouvelle de l’ADEME pour le démarrage du PDIE ; en l’absence d’évolution, la Direction envisage de lancer le PDE à l’échelle d’Amadeus. Extension du restaurant Le (...) > suite

Compte-rendu du CHSCT du 16 juin 2007 (Rôle et activités du CHSCT)

mercredi 8 août 2007
Consultation sur le rapport annuel CHSCT 2006 sur les conditions de travail, hygiène et programme annuel de prévention Vote défavorable 8 votants : 4 CFDT, 2 CGC, 1 CGT, 1 CFTC - 2 POUR, 6 CONTRE Tous les ans le CHSCT est consulté sur le « Rapport Annuel au CHSCT » préparé par la Direction selon (...) > suite

Que s’est-il passé au CHSCT en 2005 et 2006 ? (Rôle et activités du CHSCT)

jeudi 22 février 2007
Le CHSCT actuel a été désigné le 18 avril 2005 par les élus CE et DP. Sous l’impulsion des élus (notamment CFDT, mais aussi CFTC et CGT), le CHSCT s’est emparé de nombreux sujets et a fourni un travail important dans les domaines suivants. NB : les dates indiquées sont celles des PV de CHSCT principaux (...) > suite

Le CHSCT au quotidien (Rôle et activités du CHSCT)

mardi 20 février 2007
Les activités récurrentes du CHSCT sont nombreuses, et les points suivants apparaissent systématiquement ou régulièrement à l’ordre du jour des réunions du comité. Ces réunions sont trimestrielles. Suivi des accidents survenus dans l’entreprise et enquêtes Suivi des activités du service médical Le (...) > suite

Désignation des membres du CHSCT (Rôle et activités du CHSCT)

2007
Le CHSCT comprend obligatoirement : le chef d’établissement (ou son représentant) qui en est le président, une délégation du personnel dont les membres sont désignés par les membres élus du comité d’entreprise et les délégués du personnel. La durée de leur mandat est de deux ans. Tout salarié de (...) > suite

Accueil du site | Plan du site | Espace privé | Statistiques | visites : 128563

Site réalisé avec SPIP 1.9.1 + ALTERNATIVES

     RSS fr RSSCHSCT RSSRôle et activités du CHSCT   ?

Creative Commons License